Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Novea Energies
/
Baïa
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Baïa
Novea Energies, SAS

Numéro de dépôt :
4042248
Date de dépôt :
24/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/10/2023
Baïa de Novea Energies

Présentation de la marque Baïa

Déposée le 24 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Novea Energies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Baïa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Novea Energies domicilié(e) 3 rue Fourier - 49070 - BEAUCOUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 383 812 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Novea Energies, M. Belliard rudy domicilié(e) 3 rue Fourier - 49070 - BEAUCOUZE - France.

La marque Baïa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Baïa est expirée depuis le 24 octobre 2023.

Novea Energies a également déposé les autres marques suivantes : SOLUO , Boréa , Luméa , Endurance + Technology , Novea Technologies


Novea Energies, SAS - 3 rue Fourier - 49070 - BEAUCOUZE - France - SIREN 495383812


Novea Energies, M. Belliard rudy - 3 rue Fourier - 49070 - BEAUCOUZE - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Inscription le 16 juillet 2014 - Rejet partiel n°627232 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-07-16

Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation.